Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTIS
GERNIGON Louis

Numéro de dépôt :
95578287
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque NOTIS

Déposée le 27 juin 1995 par GERNIGON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est GERNIGON Louis, domicilié(e) 2, rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERNIGON Louis - France.

La marque NOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTIS est expirée depuis le 27 juin 2005.

GERNIGON Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE FRANCE , Agri Innovance meilleure idée pour l'agriculture , agrikool , agricool , les fermes d'europe , E Les élevages de France , viticool , V VERGERS D'EUROPE , domi-france , euror


GERNIGON Louis - 2, rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France


GERNIGON Louis - France


Inscription le 7 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301655 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Conseils - Informations renseignements d'affaires.Comptabilité Expositions Gestion de fichiers informatiques Service de saisie et traitement des données Conseil de gestion informatique Location de fichiers informatiques Prévoyance, expertise immobilière gérance d'immeubles Agence presse et information communication par terminaux d'ordinateurs Edition livres et journaux organisation et conduite de colloques - conférences congrès exposition - formation-éducation Elaboration de logiciels - mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques - Conseils en matière d'ordinateurs - Maintenance de logiciel - Conseils techniques informatiques - Programmation pour ordinateurs - Consultation en matière d'ordinateurs - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.